ETax : Un module pas si compliqué que cela… qui vaut une petite explication

R12 : Un nouveau module : eTax (pas si complexe qu’il parait, à la première impression)

Cette application ou plus exactement ce module peut sembler très complexe, lors d’une première approche, mais il ne faut pas en avoir peur…

Un de ses avantages est de centraliser la totalité des informations de taxes au même endroit (et non dans différentes applications, comme auparavant en 11i).

 

Pour cela, une nouvelle interface web a été définie pour vous permettre de définir l’ensemble des éléments de la taxe :

 

L’objectif de cet article est donc de vous présenter, de façon succincte et simplifiée, ci-dessous,  les éléments minimaux à paramétrer en R12, pour définir un code TVA (une classification de code), de manière équivalente aux codes TVA de la 11i.

 

1/ Définition d’une autorité fiscale

Une autorité fiscale correspond à une entité gouvernementale en charge de gérer les lois fiscales, de les administrer et de les contrôler sur un territoire donné appelé une juridiction (cf. plus bas).

En France, par exemple, c’est le Ministère des Finances, ou plus précisément, la DGI (Direction Générale des impôts), qui représente cette autorité.

 

2/ Création d’un profil fiscal pour le Tiers Entité juridique et ses établissements

Ce profil permet de contrôler les informations de taxe liées aux mouvements effectués par votre entité juridique.

 

3/ Définition d’un régime

Ensuite, vous devez définir un régime fiscal. Celui-ci correspond à l’administration d’un ensemble de taxes gérées de la même manière, par une autorité fiscale. En France, on peut citer, par exemple, le ‘Régime de la TVA’.

Vous devez définir un régime de taxe pour chaque pays et région géographique où s’effectuent des transactions, et dans le cas de l’application d’une taxe particulière.

Un régime comporte des informations communes telles que : les informations par défaut, la règlementation, la classification fiscale et enregistrement du tiers à une ou plusieurs taxes.

Il faut avant tout indiquer le niveau d’application du régime, c’est-à-dire : pays, ensemble de pays, ou zone fiscale. Pour la  France, le régime de TVA sera défini au niveau du pays.

Vous indiquerez ensuite les unités opérationnelles et entités juridiques soumises à ce régime.

Vous définissez ainsi un sorte de référentiel partagé.

 

4/ Définition de la taxe

La taxe correspond à un type de charge, imposée par une administration fiscale ou un gouvernement. Chaque taxe est rattachée à un régime de taxe . En France, on parlera de la TVA, comme étant une taxe.

2 Taxe. PNG

 

5/ Définition d’un statut de taxe

Un statut de taxe correspond à une catégorie de taxe.

Pour la TVA, par exemple, il existe différentes natures de taxe, pour lesquelles des taux différents s’appliquent.

On créera les statuts suivants (la liste n’est pas exhaustive, il existe bien d’autres statuts) :

  • Standard (pour la plupart des opérations : 20%),
  • Intermédiaire, réduit (dans certains cas particuliers : pour les livres, par exemple : 10 %),
  • Réduit (comme l’alimentation, par exemple : 5,5 %)
  • Et super-réduit (comme les médicaments : 2,1%)

3 Statut

 

6/ Définition d’une Juridiction

Il est ensuite nécessaire de définir la juridiction. Celle-ci correspond à l’espace géographique au sein duquel les taxes sont prélevées. Cela peut correspondre à un pays, une région géographique ou une zone fiscale particulière (UE)

La France peut, par exemple, être découpée en plusieurs juridictions fiscales, car les règles fiscales qui s’appliquent sont différentes : métropole, Corse, DOM-TOM, etc.

La juridiction sera déterminée par le moteur de taxe qui utilisera les adresses d’expédition ou de facturation pour la déterminer, de manière à savoir quel taux appliquer.

4. Juridiction

 

 7/ Définition des taux de taxe

Pour chaque statut de taxe, au sein d’une juridiction, il faut indiquer le taux correspondant. Vous pouvez, dans le même temps, définir les comptes comptables qui sont liés à la fois à la taxe et au taux correspondant.

5. TauxComme vous le remarquerez, les taux ne portent pas d’indication de % à proprement parler, puisque ceux-ci sont amenés à évoluer.

 

8/ Taux de récupération

Le taux de récupération de la taxe par défaut doit être défini : la plupart du temps, celui-ci sera de 100%, mais dans certains cas, vous pourrez avoir à  appliquer un prorata de TVA (c’est ici que vous renseignerez cette information).

 

9/ Règles fiscales

Une des dernières choses à configurer, et non des moindres : les règles fiscales.

Elles représentent la partie la plus complexe et la plus délicate de la configuration de e-Tax et fait appel à quelques connaissances fiscales.

Il vous faut indiquer les éléments à utiliser pour récupérer toutes les informations nécessaires au calcul de la taxe : les 4 Ps

  • Party : Les Tiers impactés
  • Product : Les articles achetés ou vendus
  • Place : Le lieu de la prestation, le lieu de déclaration de la taxe, détermination de la base imposable à prendre en compte, la méthode de calcul de la taxe, etc.
  • Process : Le traitement de la taxe

Pour ces dernières valeurs, des règles livrées en standard peuvent être utilisées.

6. Règles

Vous avez aussi la possibilité de créer des règles particulières basées sur un jeu de conditions, de manière à répondre à tous les besoins.

 

Thierry Javelle

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